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Faisant suite à la notice réglementaire adressée à toutes les DDT de France par le Ministère de l'Environnement, des réunions ont eu lieu.

En tout premier temps des réunions de concertation se sont tenues avec certains acteurs exhaustifs (ou presque) pour certaines DDT, d'autres se sont entourées du stricte minimum, à savoir les services des Milieux Aquatiques et de l'Onéma.

Pour vous donner une idée du travail qui a été effectué suivant les départements, nous vous proposons de trouver ci-dessous, au fur et à mesure de leur accès, l'ensemble de ces documents. Le 1er chiffre vous indique le département émetteur, puis en fin de thème le lien de téléchargement (un clic, le document s'ouvre dans une autre fenêtre automatiquement - si vous voulez télécharger le fichier, un 2 clic vous sera demandé)

Un communiqué du Ministère de l'Environnement en avril LIEN
et une NOR (notice réglementaire) du 3 juin 2015 référencée NOR : DEVL1506776J LIEN

18_diaporama - CARTO_Groupe de travail initiateur de la fiche d'observation LIEN Fiche d'observation LIEN

28_Toute information là : LIEN

36_diaporam_CARTO_RP081015_DDT36-sefen_061015-VMaster LIEN

41_diaporama - CARTO_et identification des cours d'eau du 11 09 LIEN

45_diaporama - CE-150626-V4 LIEN et CR réunion LIEN, fiche d'observation LIEN, réunion du 23 novembre diaporama Restitution expertise du Fusin LIEN et Référentiel LIEN puis expertise Carto LIEN

58_Cartographie des Cours d'eau (même incomplète) : LIEN

64_Réunion Cours d'eau 11.06.15 LIEN

77_voici un élément d'information capital de la Seine-et-Marne LIEN

Attention, certains fichiers sont assez conséquents, ils peuvent mettre un peu de temps à "monter". La page noire qui s'ouvre sur une autre fenêtre est normale. Le curseur en haut de la fenêtre vous donnera une indication sur le chargement en cours.

NB les liens pour ceux qui sont internes à la base de données de l'association/syndicat ne sont accessibles que si vous vous êtes connecté au préalable avec vos identifiants (rapprochez-vous de votre association/syndicat pour les obtenir).