EAU_situation au 29 septembre 2022
- URCIAP
- 29/09/2022
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Les restrictions d'eau et les arrêtés sécheresse : Le LIEN à consulter Service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13500...
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Les Universitaires et leurs conférences
- ETANGSDEF
- 29/03/2022
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Collaboration avec les Universitaires : Sur la chaine Geolimno : replay des conférences en ligne autour des étangs : Il y a-t-il trop d'étangs en France ?Conférence les Limnades - Les étangs réchauffent-ils les cours d'eau ?Mieux comprendre nos étangs ...
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DEMARCHES_en ligne pour les ICPS/IOTA
- URCIAP
- 31/03/2021
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Vos démarches directement en ligne sur le site du service public : LIEN...
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LOI : son parcours avant publication
- ETANGSDEF
- 29/11/2019
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Parcours de la loi L’initiative des lois appartient au Gouvernement (on parle alors de « projets de loi ») et aux parlementaires, députés et sénateurs (il s’agit alors de « propositions de loi »). Déposé à l’Assemblée nationale, le projet ou la proposition de ...
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EAU_Redevance pour obstacle sur cours d'eau : Éligibilité ?
- ETANGSDEF
- 31/03/2018
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L'article l.213-10-9 du Code de l'Environnement a prévu des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau. D'une part sur les installations hydroélectriques (ce qui ne nous concerne pas) voir lien ci-dessous suivant votre agence de l'eau ; d'autre part pour les barrages faisant obstac...
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CARTO_Cours d'eau : Région Centre Val de Loire
- URCIAP
- 04/12/2017
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Un LIEN à suivre, information de la Coordination Rurale : un bon résumé de la situation en Région Centre Val-de-Loire...
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ETUDE : publication autour de la restauration des cours d'eau
- URCIAP
- 30/11/2017
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Régis Barraud et Marie-Anne Germaine aux éditions Quae. Intitulé « Démanteler les barrages pour restaurer les cours d’eau. Controverses et représentations », il propose en 11 chapitres un bilan des recherches menées dans le cadre d’un programme de recherche financé par l&...
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OCE_continuité écologique - carte interactive sur l'effacement, l'arasement... les chantiers en cours ou passés sont informés ici au fil du temps
- ETANGSDEF
- 30/10/2016
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CARTE DES SITES DÉTRUITS OU MENACES http://continuite-ecologique.fr/carte-sites-detruits-menaces/ Aidez-nous à remplir la carte des ouvrages hydrauliques détruits ou menacés. Cette "carte de la honte" est un outil pour sensibiliser les décideurs à la destruction planifiée du patrimoine des riv...
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ASSURANCE_RC - Individuelle, Syndicat/Association - pour vos étangs
- ETANGSDEF
- 29/10/2016
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Assurance RC Un contrat très élaboré, facultatif, sans exigence de minima de prime ou de nombre d'adhérents est à votre disposition à effet du Ier Janvier prochain souscrit auprès du Cabinet PMC Assurances. M. Hans MEUGNIER se tient dès maintenant à vo...
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UNSAAEB_Stuctures associées
- ETANGSDEF
- 01/06/2016
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Page en cours de réalisation FEAP Fédération of European Aquaculture Producers Président : Arnaud Chaperon FFA Fédération Française d’Aquaculture Jean-Yves Colleter CIPA Comité de Développement des Produits de l'Aquaculture Marc Lamothe PROPRIÉTAIRES : UNSAAEB UNION N...
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Amour Blanc/Esturgeons_introduction et autorisation
- ETANGSDEF
- 24/12/2015
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Arrêté du 20 mars 2013 fixant en application de l'article R. 432-6 du code de l'environnement la liste des espèces de poissons non représentées dont l'introduction à d'autres fins que scientifiques peut être autorisée par le préfet LIEN...
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DCE_2005
- ETANGSDEF
- 24/12/2015
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Circulaire DCE no 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l&#...
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03_Guide Pratique de la DDT pour la Gestion des Plans d'eau_janvier2013
- EFB03
- 03/12/2015
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Direction départementale des territoires de l'Allier Service Police de l'Eau 51 Boulevard St Exupéry – CS 30110 – 03403 YZEURE CEDEX – Tél. : 04 70 48 79 79 – FAX : 04 70 48 79 01 Courriel : ddt-se@allier.gouv.fr – Site internet : http://www.allier.gouv.fr Ce document qui est proposé...
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CARTO - Enquête et retours
- ETANGSDEF
- 11/10/2015
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Faisant suite à la notice réglementaire adressée à toutes les DDT de France par le Ministère de l'Environnement, des réunions ont eu lieu. En tout premier temps des réunions de concertation se sont tenues avec certains acteurs exhaustifs (ou presque) pour certaines DDT, d'autres se sont entourée...
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URCIAP_18-36-41-45_CARTES d'identification Geoportail et CARTELIE
- URCIAP
- 07/10/2015
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Voici les différents liens d'accès aux cartes susceptibles de donner des informations capitales pour la situation de vos étangs CARTELIE 18 Cours d'eau du Cher - classement conditionnalité CARTELIE 36 Cours d'eau de l'Indre CARTELIE 41 Cours d'eau BCAE du Loir-et-Cher et CARTE POLICE DE L'EAU CART...
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PISCICULTEURS_liste nationale (mise à jour régulière) ne pas hésitez à transmettre de nouveaux contacts !
- ETANGSDEF
- 02/10/2015
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Liste par code postal Liste non-exhaustive, à compléter au fur et à mesure des informations que chaque adhérent peut apporter Négoce poissons toutes espèces 01120 Didier ROLLAND Le Roset Cordieux 01120 MONTLUEL 04.78....
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