DEMARCHES_en ligne pour les ICPS/IOTA

  • URCIAP
  • 31/03/2021
  •  -

Vos démarches directement en ligne sur le site du service public : LIEN...

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CARTO_Cours d'eau : Région Centre Val de Loire

  • URCIAP
  • 04/12/2017
  •  -

Un LIEN à suivre, information de la Coordination Rurale : un bon résumé de la situation en Région Centre Val-de-Loire...

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ASSURANCE_RC - Individuelle, Syndicat/Association - pour vos étangs

  • ETANGSDEF
  • 29/10/2016
  •  1

Assurance RC Un contrat  très élaboré, facultatif, sans exigence de minima de prime ou de nombre d'adhérents est à votre disposition à effet du Ier Janvier prochain souscrit auprès du Cabinet PMC Assurances. M. Hans MEUGNIER se tient dès maintenant à vo...

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41_le formulaire pour l'identification des fossés/cours d'eau c'est ICI !

  • URCIAP
  • 19/06/2016
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Fiche technique d'identification du fossé LIEN Il est nécessaire de se rapprocher de l'application CARTELIE pour identifier et reprendre le linéaire à modifier. Par l'AMF (Association des Maires) les Mairies ont toutes été informées de l'enquête sur la cartographie. En...

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45_le formulaire pour l'identification des fossés/cours d'eau c'est ICI !

  • URCIAP
  • 10/11/2015
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Fiche technique d'identification du fossé LIEN Il est nécessaire de se rapprocher de l'application CARTELIE pour identifier et reprendre le linéaire à modifier. Par l'AMF (Association des Maires) les Mairies ont toutes été informées de l'enquête sur la cartographie. En...

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URCIAP_Formulaires de gestion des étangs du Centre

  • URCIAP
  • 05/10/2015
  •  -

Formulaire de régularisation Ce document est à compléter dans le cadre d'une régularisation d'étang (si l'étang n'est pas connu des services de la DDT) étang du Cher LIEN étang du Loir-et-Cher LIEN étang du Loiret LIEN Formulaire de vidange Ce document d...

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18_le formulaire pour l'identification des fossés/cours d'eau c'est ICI !

  • URCIAP
  • 22/09/2015
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Fiche technique d'identification du fossé LIEN (sous forme de formulaire à compléter directement à l'ordinateur) ou LIEN Il est nécessaire de se rapprocher de l'application CARTELIE pour identifier et reprendre le linéaire à modifier. Par l'AMF (Association des Maires) les Mairie...

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URCIAP

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